PRÉAMBULE :

Le présent document (Conditions Générales de Vente) définit les conditions applicables aux ventes conclues entre d'une part les personnes souhaitant effectuer un achat sur le site internet www.modezone.fr, ci-après dénommées "le client"; et d'autre part la société Mode Zone dont le siège est situé au 14 avenue Jules-Ferry 74200 Thonon-Les-Bains, ci-après dénommée le vendeur.

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.



Article 1 : PRIX

Les prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA Française et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande. Les prix des produits sont hors frais de livraison. Le montant des frais de livraison sera précisé sur le bon de commande avant validation de la commande. Mode Zone se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande de l'utilisateur validée.



Article 2 : COMMANDE

Le client peut commander sur www.modezone.fr 24h/24 7j/7 .

Mode Zone se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. Cependant, Si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Mode Zone ne pourrait être engagée.

Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la validation de la commande des conditions particulières de vente énumérés sur les conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. En conséquence, le consommateur reconnait être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés.

Pour pouvoir acheter un produit lors de sa première commande, le client devra ouvrir un compte et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande puisse être prise en compte. Lorsque vous validez votre achat, vous déclarez accepter son contenu ainsi que les conditions générales de vente qui sont régies par le droit français et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.



Article 3 : DISPOSITIF DE SÉCURITÉ

Le système 3D Secure permet de sécuriser les paiements.

Avantages du dispositif 3D Secure : Il s'agit d'appliquer un contrôle supplémentaire lors de vos achats en ligne en vous invitant à saisir un code d'authentification ou une donnée personnelle (qui varie selon les banques) afin de permettre à votre banque de vous identifier et de valider l'opération. Ce dispositif vise donc à réduire les risques d'utilisations frauduleuses de votre carte bancaire car en cas de perte ou de vol par exemple, votre carte ne serait pas utilisable à votre encontre sans la saisie des éléments d'identification ci –dessus.

Pour régler une commande sur www.modezone.fr avec 3D Secure :

Saisissez le numéro de votre carte bancaire, sa date de validité et les 3 derniers chiffres du cryptogramme au dos de votre carte. Vous serez ensuite redirigé(e) automatiquement sur la page sécurisée de votre banque qui vous demande de saisir un code d'authentification. Une fois le code validé, vous retournerez à la boutique qui vous confirme la validation du paiement.

L'attribution du code d'authentification 3D Secure varie selon les banques. Certaines banques en définissent un avec vous, d'autres vous envoient par sms ou à travers un boitier électronique qu'elles fournissent, un code à chaque fois que vous faites un paiement en ligne. Votre authentification peut également passer par la saisie de votre date de naissance.



Article 4 : LIVRAISON

La commande est envoyée au client par le service de la Poste dans un délai de 2 à 3 jours ouvrés en France métropolitaine sauf cas de force majeure qui retarderait la livraison. Les commandes effectuées le week-end et les jours fériés sont traitées et expédiées le jour ouvré suivant.


Article 4-1 : FRAIS DE LIVRAISON

France Métropolitaine :

Pour tout achat inférieur à 69€ : 3,90€ Forfaitaire : Livraison au choix du client en point relais ou Domicile contre signature.

Pour tout achat supérieur à 69€ : Frais de port OFFERT en France Métropolitaine dès 69€ d'achat quelque soit le nombre d'articles : Livraison au choix du client en point relais ou Domicile contre signature.

Belgique, Allemagne, Luxembourg, Pays Bas : 13,90€ Forfaitaire : Livraison à Domicile contre signature.

Suisse, Espagne*, Royaume Uni, Portugal*, Autriche : 16,90€ Forfaitaire : Livraison à Domicile contre signature.

Italie, Irlande : 19,90€ Forfaitaire : Livraison à Domicile contre signature.

*: Hors Territoires spécifiques



Article 5 : RETOUR ET REMBOURSEMENT

Délai de retour :

Mode Zone accorde au client un délai de 15 jours pour exercer son droit de rétraction à compter de la réception de la commande, au-delà de ce délai, tout retour sera refusé. Les retours par La Poste sont à votre charge et à envoyer à l'adresse suivante : 14 Avenue Jules Ferry, 74200 Thonon-les-Bains.

Conditions de retour :

Conformément à l´usage dans la vente à distance, seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine (boîte à chaussure, pochette plastifiée, papier sélophane...) et parfaitement intacts tels qu'ils vous ont été commercialisés seront acceptés.

Par conséquent les retours de vêtements lavés et/ou portés, incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ainsi que les boîtes abimées seront refusés. Si vous souhaitez que nous vous retournions ces articles, il vous sera demandé de régler les frais de traitement de 15€. Vos articles seront conservés 15 jours . Passé ce délai ces articles seront détruits et vous ne pourrez plus les demander.

Pour des raisons d'hygiène, Mode Zone n'accepte pas les retours d'accessoires et Lingerie.

Tous les articles soldés ou en promotions ne seront pas repris.

Les frais de livraison ne sont pas remboursables.

Attention : les boîtes de chaussures ne doivent pas être utilisées directement pour l'expédition, elles doivent faire l'objet d'un emballage.

Procédure de retour, démarche à suivre : Tous les retours doivent se faire par la voie postale (La Poste), les frais de renvoi sont à la charge du client, le délai de renvoi à réception du colis est de 15 jours. Au delà de ce délai, nous ne pourrons donner suite au retour du colis.

La facture d'achat initiale ou une copie.

Une explication sur papier de votre demande.

Une fois le colis reçu nous procéderons au remboursement.



Article 6 : RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Mode Zone ne saurait être engagée pour l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de survenance d'un fait imputable au client, de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou de tout autre fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.